Marque expirée - Marque en non vigueur

Banc national d'épreuve de Saint-Etienne
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3684889
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
Banc national d\'épreuve de Saint-Etienne de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Présentation de la marque Banc national d'épreuve de Saint-Etienne

Déposée le 19 octobre 2009 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Banc national d'épreuve de Saint-Etienne »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Banc national d'épreuve de Saint-Etienne est expirée depuis le 19 octobre 2019.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAIRE 42 , CCI FORMATION SAINT-ETIENNE MONTBRISON , L'ATELIER UNIK , ESC SAINT-ETIENNE INNOVATING IN BUSINESS , BANC NATIONAL D'EPREUVE SAINT-ETIENNE , ECO RECTIF , CHAMBRE DE COMMERCE INDUSTRIE ET SERVICES SAINT-ETIENNE MONTBRISON , AEROPORT SAINT ETIENNE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement public - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 184230019


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Armes à feu ; munitions et projectiles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.